Vente d'appartement rue des Frères Morane, Javel, Paris 15Appartement à vendre rue des Frères Morane
rue des Frères Morane , 75015
Ouverture. ~ Déc. du 1er novembre 1931, sauf la partie M. Classement. ~ Arr. du 6 juin 1951, partie M. Alignements (non retenus au POS et non repris au PLU). ~ Arr. du 6 juin 1951, côté impair, sur une longueur de 31 m environ à partir de la limite séparative des nos 13 et 15 et, côté pair, au droit de la partie élargie au débouché sur la rue de Javel. Déc. du 1er novembre 1931, le surplus, sauf au droit des nos 17 (partie), 19 et 21, partie pour laquelle les alignements approuvés par ce décret ont été rapportés par l'arr. du 6 juin 1951. Nivellement. ~ Déc. du 1er novembre 1931. Numérotage. ~ Déc. du 1er novembre 1931. Arr. du 20 mars 1937, modifié par arrêté du 30 avril 1937 pour les nos 6 et 8. Dénomination. ~ Arr. du 13 août 1971.